Selon le Figaro, les parlementaires sont déjà en train d’étudier un dispositif de remplacement au Scellier.
Les promoteurs font le pressing. Après avoir constaté au premier trimestre une nette baisse des ventes dans le neuf, du fait notamment de la fin de l’avantage Scellier à 25% pour le non BBC, ces derniers tentent désormais de faire pression pour maintenir le dispositif, selon le Figaro.
Car, normalement, celui-ci devrait être diminué fin 2010 à 18%, puis abrogé fin 2012. Il faut dire que la mesure coute à l’Etat : 3.6 milliards ont ainsi été dépensés en 2010. Une somme que le gouvernement chercherait à réduire en cette période de vache maigre.
Réduire de le coût
Toutefois, les promoteurs sont opposés à cette idée : « si un coup de rabot supplémentaire au dispositif Scellier est apporté en 2012, nous descendrons peut-être à 80 000 ventes de logements neufs l'an prochain, contre 115 000 en 2010» indique ainsi Marc Pigeon au Figaro. Les promoteurs préviennent en outre que les économies réalisées ne seront pas aussi importantes que celles escomptées, du fait de moindres recettes en TVA, et un chômage accru dans le BTP. La mesure devrait de toute façon déjà couter moins à l’Etat cette année, du fait des économies sur le pourcentage, et un nombre de ventes anticipées moins important.
Les autorités et parlementaires chercheraient donc à minimiser le coût, tout en maintenant un avantage fiscal intéressant. Une mesure de remplacement serait envisagée pour le budget 2012.«L'objectif est d'abaisser le coût pour l'État, afin qu'il ne soit plus que d'environ 1,2 milliard. Toutefois, la réduction d'impôt doit être au minimum de 15 % pour rester incitative», explique au quotidien Gilles Carrez, le rapporteur général UMP de la commission des finances à l’Assemblée. La quadrature du cercle ?
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