Taxe foncière: les taux dans les 58 communes du Grand Lyon

Les taux de la taxe foncière ont très nettement progressé depuis 5 ans. Avec des variations très marquées suivant les communes.

L’UNPI a fait part cette semaine de l’évolution de la taxe foncière sur les communes du Rhône entre 2005 et 2010. Et sur les 58 communes du Grand Lyon, l’évolution de la part communale est bien différente.

La taxe foncière, payée uniquement par les propriétaires, est basée sur un taux rapporté au revenu cadastral. Ce dernier est égal à la valeur locative du bien diminuée d’un abattement de 50%. La situation des prix de l’immobilier dans le secteur ou dans l’immeuble influe donc sur le montant de la taxe foncière.

Le revenu cadastral est ensuite rapporté à la base d’imposition, tels que votée chaque année dans les lois de finances, puis aux taux communaux, de l’intercommunalité, et du département. Entre 2005 et 2010, les bases d’imposition de la TFPB ont augmenté, du fait de ces coefficients de majoration, d’environ 9,22%. Cette augmentation est une sorte d’augmentation de référence nationale.

Si une commune souhaite baisser le taux global, elle doit ainsi faire baisser la part communale, comme ce fut le cas sur ces 5 ans le cas à Vernaison, Givors, Grigny ou Vénissieux. .

Source: Observatoire UNPI

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Stéphane Farchet

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