Un conseil de la Métropole de Lyon pour une erreur sur le taux de la TFPB | Lyon Pôle Immo

Un conseil de la Métropole de Lyon pour une erreur sur le taux de la TFPB

Les élus se sont réunis par visioconférence ce lundi, pour corriger une erreur sur les bases fiscales sur le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties. L’opposition a critiqué un "amateurisme" et "un manque de démocratie".

Le conseil de la Métropole de Lyon se réussissait ce lundi matin par visioconférence, pour corriger une erreur sur les bases fiscales sur le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties. « Il s'agit par cette délibération de corriger une erreur matérielle », a indiqué le vice-président de la Métropole de Lyon en charge des finances, Bertrand Artigny. Il a par la suite expliqué plus précisément cette erreur. « Dans la délibération du mois de mars, tout avait été expliqué correctement, notamment la modification fiscale qui était appliquée en la matière, avec la part intercommunale qui revenait à la Métropole. Il n'y avait pas de soucis par rapport à cela, sauf qu'au mois de mars, à la fin, au lieu d'indiquer un taux de 0,55%, une erreur de copier/coller a indiqué un taux de 11,58%, ce qui vaut le besoin de corriger cela par une réunion du conseil de la Métropole.»

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